poeme

Conditions générales utilisateur

26 connectés

Liens commerciaux:
@

Vos obligations et les mises en garde en tant que membre :



Il est primordiale de respecter les droits d'auteur!
Il est interdit de recopier une partie de texte ou un texte au compte qui proviendrait d'un autre site, d'un livre,ouvrage, etc.
Dans le cas ou un membre agirait de la sorte, sachez qu'il risque d'être condamné à payer des dommages et intérêts pour contrefaçon et plagiat.

Nous vous rappelons le code de propriété intellectuelle relatif à la contrefaçon :
"Toute édition d'écrits, de composition musicale, de dessin, de peinture ou de toute autre production,
imprimée ou gravée en entier ou en partie, au mépris des lois et règlements relatifs à la propriété des auteurs,
est une contrefaçon ; et toute contrefaçon est un délit. La contrefaçon est punie de deux ans d'emprisonnement
et de 150000 € d'amende."
"Est également un délit de contrefaçon toute reproduction, représentation ou diffusion, par quelque moyen que ce soit,
d'une œuvre de l'esprit en violation des droits de l'auteur, tels qu'ils sont définis et réglementés par la loi"

La publicité est totalement interdite sur le site et ce, à tous les niveau (messagerie interne,forum,page personnelle,etc.)

L'éthique du site doit être respectée et les messages envoyés et/ou échangé avec les autres membres ne doivent posséder aucun caractère agressif,diffamatoire, injurieux,illégale,etc.

Il est strictement interdit de diffuser des informations à caractère personnel (vous concernant et/ou concernant une tierce personne).

Chaque non respect des conditions générales écrites ci-dessus sera traitée et les informations saisies par les membres seront immédiatement éditée/supprimée sans préavis.
Nous nous accordons le droit de supprimer les membres ne respectant pas ces conditions et, en cas de plagiat, à en informer les autorités.
L'adresse ip de chaque membre est conservée.

Copyright © 2006-2010 poème - Montage, Trucage, Retouche photo et jeux.
Tous droits réservés - Toute reproduction est strictement interdite sans autorisation.

Le forum de poésie
>> Discussions générales
>> Discussions sur la poésie
>> Discussions sur le site en général
>> Discussions sur les concours

>> Espace détente >> Poemes, poésie
Rejoindre le groupe facebook : Rejoindre le goupe facebook de creabar